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« Previous Page Table of Contents Next Page »- mai / juin 2012
placement de son stock. Ceci est d’autant plus vrai, que les cours des métaux précieux ont connu de très fortes hausses. Il s’agit d’une question logique à se poser : « Combien dois-je dépenser aujourd’hui pour remplacer tout mon stock actuel ? ».
L’OHB : La règle proportionnelle de capitaux est-elle appliquée par tous les assureurs ?
Verspieren : Il existe une tolérance d’usage concernant la valeur d’un stock, sachant qu’il peut exister une fluc-tuation de son importance à certaines périodes de l’année, et dans ce cadre, la règle proportionnelle n’est pas obligatoirement appliquée.
Cependant, les assureurs ne fonctionnent pas tous de la même manière.
La plupart n’appliquent pas la règle proportionnelle de capitaux si l’écart n’excède pas 25 à 30 %, et accep-tent également de n’assurer qu’une valeur partielle du stock, ce qui permet de réduire fortement la prime. Attention le bijoutier sera pénalisé en cas de sinistre total (possible en vol mais surtout en cas d’incendie et de catastrophes naturelles).
On trouve aussi d’autres contrats en assurance partielle où la règle proportionnelle de capitaux n’existe pas mais avec déclaration de la valeur réelle totale de rem-placement : la règle proportionnelle de capitaux est en fait remplacée par une règle proportionnelle de prime, qui a des effets similaires.
Chez Verpieren, nous demandons aux bijoutiers d’assu-rer la valeur totale de leur stock et la vérifions avec eux, et la règle proportionnelle de capitaux est abrogée. Les visites organisées dans le cadre de la prévention per-mettent à l’assureur de vérifier les montants.
Le conseil que nous pouvons donner aux bijoutiers, c’est de bien penser à réévaluer leur stock chaque année et à transmettre à leur assureur le nouveau montant, et de rester prudent à propos des contrats d’assurance qui ne couvre qu’une valeur partielle du stock car une lecture attentive des clauses peut s’avérer nécessaire. ■ D.P.
Verspieren
consultant de l’offciel H & B
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