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erspieren : Quand un bijou-tier souscrit un contrat d’as-surance, il remplit un ques-tionnaire préalable où il évalue la valeur du stock au jour de la sous-cription et pour quel montant veut-il être assuré.

Trop souvent encore cette valeur est déterminée sur le prix de revient, alors que l’assurance doit être sous-crite sur la base du prix de rempla-cement. Prix de remplacement qui peut être beaucoup plus important compte-tenu de la forte augmen-tation des cours de l’or et des matières et pierres précieuses. En cas de sinistre, l’expert mandaté par l’assureur va donc vérifier le montant des déclarations indiqué lors de la souscription et contrôler la valeur de remplacement du stock au jour du sinistre.

Si cette valeur est inférieure au montant souscrit, aucun problème, mais si la valeur est supérieure, le bijoutier peut subir une règle pro-portionnelle de capitaux (et bien entendu une insuffisance de garan-ties en cas de sinistre total). Il s’agit d’une sanction prévue dans le code des assurances, elle n’est donc pas spécifique aux contrats

HBJO. (Article L121 5) : « s’il résulte des estimations que la valeur de la chose assurée excède au jour du sinistre la somme garantie, l’assuré est considéré comme restant son propre assureur pour l’excédent, et supporte en conséquence, une part proportionnelle du, sauf convention contraire ».

L’OHB : Pouvez-vous donner un exemple chiffré.

Verspieren : Un bijoutier a déclaré un stock de 200 000 € lors de la sous-cription de son contrat d’assurance. Suite à un sinistre survenant 2 ans après, l’expert, après contrôle des stocks, détermine que le montant nécessaire, en valeur de remplace-ment, est de 300 000 €.

L’expert applique simplement une règle de trois :

300 000 € x (200 000 / 300 000) = 200 000 €

Dans ce cas, le bijoutier ne perce-vra que 200 000 € et non les 300 000 € nécessaires pour rempla-cer son stock au jour du sinistre.

remplacement de 100 000 €. 100 000 € x (200 000 / 300 00) = 66 667 €

Dans ce cas, le bijoutier ne perce-vra pas non plus l’intégralité du montant de la valeur de remplace-ment des stocks dérobés et/ou endommagés.

L’OHB : Pourquoi les assureurs appli-quent-ils cette règle ?

Verspieren : Il faut comprendre que l’assureur, dans le cas d’un sinistre comme évoqué ici, aura perçu des primes qui correspondent au mon-tant déclaré lors de la souscription du contrat, c’est-à-dire, 200 000 €, mais que cette valeur déclarée ne correspond plus à la réalité au jour du sinistre. Le bijoutier aurait dû réé-valuer la valeur de son stock, la transmettre à l’assureur, qui aurait adapté la prime d’assurance à cette nouvelle valeur.

En résumé, l’assureur n’ayant pas touché la totalité de la prime, il réduit proportionnellement l’indem-nité versée.

L’OHB : Comment faut-il agir pour ne être pénalisé ?

Verspieren : Le bijoutier doit penser à transmettre à son assureur, une fois par an, la valeur réelle de rem-

Bien comprendre le fonctionnement de la « règle proportionnelle de capitaux » d’un contrat d’assurance est très important, afin d’éviter toute surprise lors d’un sinistre où le montant de la valeur de remplacement du stock, indiqué par l’expert, peut être inférieur au besoin réel.